Prestations
| Désignation | Qté | Montant |
|---|---|---|
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Plateforme Web Estuaire Pro - Site Complet
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1 | 833,33 € HT |
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Maintenance & Hébergement Annuel (à partir de la 2ème année)
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1 an | 416,67 € HT |
Total HT
833,33 €
TVA (20%)
166,67 €
TOTAL TTC
1 000,00 €
💡 Note importante : La maintenance et l'hébergement sont inclus la première année. À partir de la 2ème année, ce service sera facturé 500,00 € TTC/an.
Technologies Utilisées
🎨 Design & Interface
- React & TypeScript - Technologies modernes utilisées par Facebook, Netflix pour des sites rapides et fiables
- Design adaptatif - Votre site s'affiche parfaitement sur mobile, tablette et ordinateur
🔒 Sécurité & Données
- Base de données sécurisée - Hébergée en Europe, conforme RGPD pour protéger la vie privée de vos membres
- Connexions sécurisées - Certificat SSL (cadenas vert dans le navigateur) pour protéger les données
- Sauvegardes automatiques - Vos données sont sauvegardées tous les jours
☁️ Hébergement Performant
- Hébergement rapide - Serveurs répartis dans le monde entier pour un chargement instantané
- Disponibilité maximale - Votre site accessible 24h/24, 7j/7 avec surveillance continue
Conditions Générales de Vente
💰 Modalités de Paiement
- Paiement 100% à la livraison - 1 000,00 € TTC à la mise en ligne du site sur le domaine définitif
- Moyen de paiement - Virement bancaire (RIB transmis sur facture finale)
- Retard de paiement - Conformément à l'art. L.441-6 du Code de commerce, tout retard entraîne une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal et une indemnité forfaitaire de 40 €
✅ Validation & Ajustements
- Allers-retours inclus - Le devis inclut plusieurs phases de correction pour ajuster le site à vos besoins
- Validation finale - Une fois le site validé et mis en ligne, toute modification structurelle supplémentaire fera l'objet d'un nouveau devis
🔒 Propriété Intellectuelle
- Clause de réserve de propriété - Le prestataire conserve la propriété des codes sources jusqu'au paiement intégral
- Transfert de propriété - Effectif après encaissement du solde uniquement
☁️ Hébergement & Responsabilité
- Intermédiaire technique - Le prestataire agit comme intermédiaire (Cloudflare/Supabase)
- Obligation de moyens - Engagement pour la disponibilité du service
- Limitation - Responsabilité non engagée en cas de panne mondiale de l'hébergeur tiers
🛡️ Données Personnelles (RGPD)
- Responsabilité du client - Le client est seul "Responsable de Traitement" des données de ses adhérents
- Sécurité technique - Le prestataire assure la sécurité de l'interface mais n'exploite pas les données
🔄 Renouvellement & Résiliation
- Durée - Services récurrents (hébergement, maintenance) conclus pour 1 an
- Tacite reconduction - Renouvellement automatique sauf résiliation
- Résiliation - Possible par courrier/email 30 jours avant l'échéance annuelle
⚖️ Droit Applicable
- Tribunal compétent - Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire
- Validité du devis - 30 jours à compter de sa date d'émission
Signature Cybtek
Date et signature
Signature Client
Bon pour accord
Date et signature
Date et signature